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Marques déposées par CLEMENT Antoine
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DOMAINE de CHENE-CURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE de CHENE-CURE
CLEMENT Antoine

Numéro de dépôt :
95566824
Date de dépôt :
04/04/1995
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
04/04/2005

Présentation de la marque DOMAINE de CHENE-CURE

Déposée le 4 avril 1995 par CLEMENT Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE de CHENE-CURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est CLEMENT Antoine, domicilié(e) Bois Franc, CIDEX 417, 69400 LIERGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEMENT Antoine - France.

La marque DOMAINE de CHENE-CURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE de CHENE-CURE est expirée depuis le 4 avril 2005.

CLEMENT Antoine a également déposé les autres marques suivantes : FLORAPOLIS , DOMAINE DE L ECLAIR , CHATEAU DE L ECLAIR , BEBLOOM


CLEMENT Antoine - Bois Franc, CIDEX 417, 69400 LIERGUES - France


CLEMENT Antoine - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Beaujolais BLANC Beaujolais ROUGE, Beaujolais ROSE provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE de CHENE-CURE